Skip to contentPosts
15 July
Notre site, spécialisé dans le droit, a été créé pour éclairer tout le monde, les futurs avocats ainsi que les citoyens des différents droits et textes de lois en France. Dans cet article, nous allons aborder le sujet du droit des familles, qui régit notre société au quotidien. Vous allez enfin tout comprendre grâce à ce guide gratuit !
Définition du droit des familles Il s’agit de la totalité des règles qui encadrent les relations personnelles et le patrimoine échangé entre des individus unis par différents liens comme le mariage, la parenté. 15 July
Dans nos articles d’experts sur notre guide spécial avocat, nous souhaitons avant toute chose vous éclairer sur les différents droits régissant le Canada. Dans cet article, vous allez tout savoir sur le droit des sociétés, branche très importante du droit qui est souvent incomprise par les citoyens et les chefs d’entreprise.
Définition du droit des sociétés Le droit des sociétés est un ensemble de règles du droit privé et du droit des affaires qui encadre la vie des personnes morales au Canada. 15 July
Le droit fiscal est l’une des branches les plus importantes au Canada, mais également l’une des moins comprises par le grand public. Sur cet article et sur notre guide avocat, nous souhaitons vous éclairer et vous aider à comprendre ce droit relatif aux impôts et aux taxes.
Définition du droit fiscal Le droit fiscal est la branche du droit qui regroupe l’ensemble des règles relatives à l’imposition au Canada. Il organise la participation des sujets de droit (personnes morales et physiques) au financement des services publics des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, ainsi que des municipalités. 14 July
Nous souhaitons à travers nos différents articles et notre guide gratuit vous éclairer sur les principales branches du droit au Canada. Le droit pénal, souvent appelé droit criminel au Canada, est l’un des plus intéressants, mais aussi l’un des plus complexes. Dans cet article, vous allez découvrir les notions essentielles de ce domaine.
Définition du droit pénal Le droit pénal, souvent appelé droit criminel au Canada, est l’une des branches du droit qui sanctionne les comportements de certains individus qui ne respectent pas les lois en place, à savoir des infractions ou des actions antisociales.